Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction du Conseil en Gestion Organisation et Méthodes

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Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine : Compte-Rendu Annuel à la Collectivité des exercices 1992 et 1993.

Cote : 518 W 1

Période : 1992 - 1994

Fonds : 518W
Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine : Compte-Rendu Annuel à la Collectivité de l'exercice 1994.

Cote : 518 W 2

Période : 1994 - 1995

Fonds : 518W
Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine : Compte-Rendu Annuel à la Collectivité de l'exercice 1995.

Cote : 518 W 3

Période : 1995 - 1996

Fonds : 518W
Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine : Compte-Rendu Annuel à la Collectivité de l'exercice 1996.

Cote : 518 W 4

Période : 1996 - 1997

Fonds : 518W
Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine : Compte-Rendu Annuel à la Collectivité des exercices 1997, 1998, 1999.

Cote : 518 W 5

Période : 1997 - 2000

Fonds : 518W
Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine : Compte-Rendu Annuel à la Collectivité de l'exercice 2000.

Cote : 518 W 6

Période : 2000 - 2001

Fonds : 518W
Gare Routière, exploitation et affermage par l'association Cartrans et la Société Montpelliéraine des Transports Urbains : plans, cahier des...

Cote : 518 W 7

Période : 1977 - 2001

Fonds : 518W
Gare Routière, exploitation et affermage : cahier des charges, projet de convention d'affermage, règlement d'exploitation, fichiers de compt...

Cote : 518 W 8

Période : 1986 - 1999

Fonds : 518W
Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine, aménagement de la dalle de couverture des voies ferrés et du Passage de l'Horloge : délib...

Cote : 518 W 9

Période : 1982 - 1995

Fonds : 518W
Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine, convention de mandat pour l'étude et la réalisation de la Bibliothèque Municipale à Vocat...

Cote : 518 W 10

Période : 1995 - 2002

Fonds : 518W

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