Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MAGNIN (famille)

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Testament clos de : François MAGNIN.

Cote : 6FS 2418

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Jacques BONJEAN.

Cote : 6FS 159 folio 458

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Marie Salomé CHATELAIN.

Cote : 6FS 162 folio 281

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : André PLANTARD.

Cote : 6FS 165 folio 289

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Anthelme TISSOT.

Cote : 6FS 170 folio 225

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Pauline FALQUET.

Cote : 6FS 170 folio 234

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Joseph MARTHE.

Cote : 6FS 2055

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Marie GENIN.

Cote : 6FS 2062

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Adèle BONJEAN.

Cote : 6FS 2197

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Joseph MAGNIN.

Cote : 6FS 2199

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.

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