Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BOURGEOIS - Louis

230 contenus liés

Bail de la ferme de Lavau à Limoges par François Dumont, peintre, à Louis Bourgeois, cultivateur.

Cote : MC/ET/XLVI/741

Période : 1817 - 1817

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
LE GALL DE MENEGUIN, Jean

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
BOURGEOIS, Louis

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
BOURGEOIS, Louis

Cote : 19940434/536

Période : 1908 - 1908

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BO à BRA (fin XIXe siècle-1940)
BOURGEOIS, Louis

Cote : 19940434/536

Période : 1938 - 1938

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BO à BRA (fin XIXe siècle-1940)
BOURGEOIS, Louis

Cote : 19940434/536

Période : 1911 - 1911

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BO à BRA (fin XIXe siècle-1940)
BOURGEOIS, Louis

Cote : 19940434/536

Période : 1935 - 1935

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BO à BRA (fin XIXe siècle-1940)
Inventaire des biens d’Etiennette Le Hongre, à sa requête, veuve de Louis Bourgeois, bourgeois de Paris, demeurant en une chambre dépendant ...

Cote : MC/ET/C/164

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Richard BOURGEOIS, 9 mars 1598 - 5 juin 1634 (étude C)
Inventaire après décès de Vincente Simon à la requête de Jean Bonamy, en son nom et comme tuteur des enfants mineurs de lui et de la défunte...

Cote : MC/ET/C/164

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Richard BOURGEOIS, 9 mars 1598 - 5 juin 1634 (étude C)
Inventaire après décès d’Etiennette Lehongre ; à la requête de Jean Bonamy, maître fourbisseur et garnisseur d'épée, bourgeois de Paris, dem...

Cote : MC/ET/C/164

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Richard BOURGEOIS, 9 mars 1598 - 5 juin 1634 (étude C)

BOURGEOIS - Louis

230 contenus liés

Liens