Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Leclerc, François

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Mariage de Jean François Madinier, gendarme à Neuilly, avec Marie Claude Bourgeois, veuve de François Le Clerc [Leclerc], gendarme, demeuran...

Cote : MC/ET/XLVI/618

Période : 1799 - 1799

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Forçats libérés, surveillance : dossiers individuels, courriers, feuilles de route, condamnations, situation des personnes Leclerc François...

Cote : 2 J 304

Période : 1835 - 1835

Fonds : 2J - Police générale
LECLERC, François

Cote : F/7/5169

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
LECLERC, François

Cote : BB/11/215

Période : 1824 - 1824

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
LECLERC, François

Cote : F/1dII/L/9

Période : 1812 - 1812

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)
François Leclerc

Cote : 3 E 12/1-217 - 3 E 12/83

Période : 1689 - 1710

Fonds : 3E14.- Étude notariale d'Hermeray et étude rattachée de La Boissière
1689 - 1690, 1692 - 1694, 1697 - 1706, 1709 - 1710

Cote : 3 E 12/1-217 - 3 E 12/83

Période : 1689 - 1710

Fonds : 3E14.- Étude notariale d'Hermeray et étude rattachée de La Boissière
Inventaire après décès de Geneviève Langlois, femme de Denis Pillet, dessinateur de jardins, demeurant rue Popincourt, en présence de Franço...

Cote : MC/ET/XXI/304

Période : 1726 - 1726

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Joseph RABOUINE, 27 mai 1722 - 17 juillet 1767 (étude XXI)
LECLERC, François

Cote : F/7/4843

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...
Mise en apprentissage d'Hubert-René Nativelle, chez François Leclerc, sculpteur.

Cote : MC/ET/XXXVIII/375

Période : 1749 - 1749

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GILLET, janvier 1740 - décembre 1749 (étude XXXVIII)

Leclerc, François

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