Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Centre Hospitalier Spécialisé (CHS) de Bassens

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8Hdépôt - Hospice de Saint-Jean-de-Maurienne-.

Cote : 8Hdépôt
6Hdépôt - Hôpital psychiatrique de Bassens

Cote : 6Hdépôt 1-667

Période : 1809 - 1987
Personnel infirmier. - assassinat d'un infirmier (1914), diminution du nombre d'infirmier pendant la seconde guerre mondiale : correspondanc...

Cote : 6Hdépôt 468

Période : 1914 - 1972

Fonds : 6Hdépôt - Hôpital psychiatrique de Bassens
Traitements et indemnités. - circulaires, correspondance (1936-1952), états nominatifs mensuels (1942), allocations familiales, correspondan...

Cote : 6Hdépôt 469

Période : 1936 - 1952

Fonds : 6Hdépôt - Hôpital psychiatrique de Bassens
Situation durant la guerre et mobilisation. - listes des affectations militaires, certificats de présence au corps et correspondance (1933, ...

Cote : 6Hdépôt 470

Période : 1939 - 1945

Fonds : 6Hdépôt - Hôpital psychiatrique de Bassens
Ordre de missions. - circulation en temps de guerre, correspondance, article de presse, permis de circulation.

Cote : 6Hdépôt 471

Période : 1939 - 1944

Fonds : 6Hdépôt - Hôpital psychiatrique de Bassens
Etats nominatifs des salaires et gratifications accordés aux préposés et servants, registre.

Cote : 6Hdépôt 472

Période : 1883 - 1915

Fonds : 6Hdépôt - Hôpital psychiatrique de Bassens
Versements pour la retraite, registre.

Cote : 6Hdépôt 473

Période : 1861 - 1890

Fonds : 6Hdépôt - Hôpital psychiatrique de Bassens
Emplois : personnel secondaire, candidatures (1938-1942), emploi réservé de concierge, correspondance (1921-1922, 1935-1944).

Cote : 6Hdépôt 474

Période : 1921 - 1947

Fonds : 6Hdépôt - Hôpital psychiatrique de Bassens
Personnel. - nomination des receveur-économes, Monsieur JULIEN (1860), Monsieur PIERRON (1882), direction (1908-1918), projet de statut du p...

Cote : 6Hdépôt 475

Période : 1860 - 1965

Fonds : 6Hdépôt - Hôpital psychiatrique de Bassens

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