Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-de-Beauvoisin (Commune)

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197Edépôt - Archives communales : Pont-de-Beauvoisin

Cote : 197Edépôt 1-19

Période : 1579 - 1789
Privilèges pour les bourgeois de Pont-de-Beauvoisin. - Privilège renouvelé par le duc Victor-Amé qui octroie aux bourgeois et effectifs habi...

Cote : 197Edépôt 1

Période : 1634 - 1634

Fonds : 197Edépôt - Archives communales : Pont-de-Beauvoisin
Privilèges pour les bourgeois de Pont-de-Beauvoisin. - Compte des frais avancés par Henri Cretet, capitaine châtelain de Pont de Beauvoisin,...

Cote : 197Edépôt 2

Période : 1685 - 1719

Fonds : 197Edépôt - Archives communales : Pont-de-Beauvoisin
Déclaration des consuls de la ville du Pont de Beauvoisin, partie de France, portant que depuis l'échange fait entre le Comte de Savoie et l...

Cote : 197Edépôt 3

Période : 1767 - 1767

Fonds : 197Edépôt - Archives communales : Pont-de-Beauvoisin
Passages au Pont de Beauvoisin des comtes et comtesses de Savoie : notes relatives aux logements, aux décorations de la ville, aux réquisiti...

Cote : 197Edépôt 4

Période : 1737 - 1737

Fonds : 197Edépôt - Archives communales : Pont-de-Beauvoisin
Passages au Pont de Beauvoisin des comtes et comtesses de Savoie : notes relatives aux logements, aux décorations de la ville, aux réquisiti...

Cote : 197Edépôt 5

Période : 1771 - 1771

Fonds : 197Edépôt - Archives communales : Pont-de-Beauvoisin
Passages au Pont de Beauvoisin des comtes et comtesses de Savoie : notes relatives aux logements, aux décorations de la ville, aux réquisiti...

Cote : 197Edépôt 6

Période : 1773 - 1773

Fonds : 197Edépôt - Archives communales : Pont-de-Beauvoisin
Passages au Pont de Beauvoisin des comtes et comtesses de Savoie : notes relatives aux logements, aux décorations de la ville, aux réquisiti...

Cote : 197Edépôt 7

Période : 1775 - 1775

Fonds : 197Edépôt - Archives communales : Pont-de-Beauvoisin
Election d'un syndic en la personne d'Etienne François, par les habitants réunis en assemblée générale.

Cote : 197Edépôt 8

Période : 1675 - 1675

Fonds : 197Edépôt - Archives communales : Pont-de-Beauvoisin
Imposition, taille. - Requête à la Chambre des Comptes, délibération, nomination d'un exacteur, ordonnances, pièces diverses.

Cote : 197Edépôt 9

Période : 1675 - 1708

Fonds : 197Edépôt - Archives communales : Pont-de-Beauvoisin

Pont-de-Beauvoisin (Commune)

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