Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Service des ponts et chaussées (Savoie)

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Registre des acquisitions foncières, lac du Bourget et massif des Bauges.

Cote : S 1452

Période : 1864 - 1978

Fonds : S - Voirie communale et départementale : registres des acquisitions foncières, par commune.
Bassin du Bourget. - Syndicat de Leysse et d'Hyères : construction à 800 m. du pont de la Motte.

Cote : 40SPC 27

Période : 1866 - 1871

Fonds : SPC - Fonds des Ponts et chaussées.
Bassin du Bourget. - Syndicat de Leysse et d'Hyères : réparations des avaries causées par les crues des années 1896, 1899, 1909 et 1910.

Cote : 40SPC 28

Période : 1896 - 1910

Fonds : SPC - Fonds des Ponts et chaussées.
Bassin du Bourget. - Syndicat de Leysse et d'Hyères : travaux d'entretien, réparations, études et projets, objets divers.

Cote : 40SPC 29

Période : 1869 - 1876

Fonds : SPC - Fonds des Ponts et chaussées.
Bassin du Bourget. - Syndicat de Leysse et d'Hyères : travaux d'entretien, réparations, études et projets, objets divers.

Cote : 40SPC 30

Période : 1877 - 1920

Fonds : SPC - Fonds des Ponts et chaussées.
Bassin du Bourget. - Aix-les-Bains, endiguement du Sierroz ; syndicat du Bas-Sierroz.

Cote : 40SPC 31

Période : 1875 - 1889

Fonds : SPC - Fonds des Ponts et chaussées.
Bassin du Bourget. - Aix-les-Bains, endiguement en amont de la route départementale 3 (1881-1885) ; construction de 2 digues en amont du Pon...

Cote : 40SPC 32

Période : 1881 - 1895

Fonds : SPC - Fonds des Ponts et chaussées.
Bassin du Bourget. - Aix-les-Bains, endiguement du Haut-Sierroz (raccordement des digues ; prolongement jusqu'au Pont-Rouge).

Cote : 40SPC 33

Période : 1890 - 1895

Fonds : SPC - Fonds des Ponts et chaussées.
Bassin du Bourget. - Albens, endiguement de l'Albenche.

Cote : 40SPC 34

Période : 1864 - 1911

Fonds : SPC - Fonds des Ponts et chaussées.
Bassin du Bourget. - Chambéry, Saint-Alban, la Ravoire, endiguement de la Leysse (1868-1875) ; Barberaz, endiguement de l'Albanne (1875-1876...

Cote : 40SPC 35

Période : 1868 - 1876

Fonds : SPC - Fonds des Ponts et chaussées.

Service des ponts et chaussées (Savoie)

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