Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Service des Mines

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Commune de Tignes.

Cote : 107S 251

Période : 1880 - 1958

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Sources minérales et thermales.- Suivi des sources Bonneval - Bourg-Saint-Maurice (dont mémoire) - Brides les Bains - Salins - La Lechère - ...

Cote : 107S 18

Période : 1868 - 1936

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Commune de Bourg St-Maurice.

Cote : 107S 61

Période : 1864 - 1986

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Communes de Bonneval et Bourg Saint-Maurice. - Source Edelweiss : Situation administrative demande d'autorisation analyses -.

Cote : 1759W 58

Période : 1951 - 2006

Fonds : 1759W - Santé - Direction régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du logement Rhône-Alpes - Dossiers d'autorisation de captage et d...
Commune de La Bridoire.

Cote : 107S 65

Période : 1894 - 1935

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Commune de Brides les Bains.

Cote : 107S 64

Période : 1929 - 1965

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Établissement Thermal de Brides des bains. - Situation administrative.

Cote : 1759W 28

Période : 1941 - 1975

Fonds : 1759W - Santé - Direction régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du logement Rhône-Alpes - Dossiers d'autorisation de captage et d...
Établissement Thermal de Brides des bains. - Autorisation,mémoire, exploitation,suivi des sources Hybord et Philbert.

Cote : 1759W 29

Période : 1957 - 1995

Fonds : 1759W - Santé - Direction régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du logement Rhône-Alpes - Dossiers d'autorisation de captage et d...
Établissement Thermal de Brides les Bains. - Autorisation,mémoire,forages Hybord et Philbert,.

Cote : 1759W 30

Période : 1991 - 2005

Fonds : 1759W - Santé - Direction régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du logement Rhône-Alpes - Dossiers d'autorisation de captage et d...
Établissement Thermal de Brides les Bains. - Autorisation source Hybord Sud.

Cote : 1759W 31

Période : 1997 - 2000

Fonds : 1759W - Santé - Direction régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du logement Rhône-Alpes - Dossiers d'autorisation de captage et d...

Service des Mines

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