Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Agence d'architecture VENTURA / VENTURA, Jacques (Architecte)

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Résidence de 6 pavillons, commanditaire : OPAC de la Savoie. (Saint-Pierre-de-Curtille, lotissement de "Celan").

Cote : 14J 314-315

Période : 1981 - 1984

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Construction. - Avant-projet, permis de construire : plans (masse, coupe, élévation), cahier des clauses techniques, correspondance.

Cote : 14J 314

Période : 1981 - 1984

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Construction. - Plans (architecte, béton armé, sanitaire-chauffage-électricité-VMC, topographiques-téléphone), réception : plans (masse, cou...

Cote : 14J 315

Période : 1982 - 1984

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Construction, première tranche. - Dossier des entreprises : devis, factures, correspondance.

Cote : 14J 292

Période : 1993 - 1995

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Construction, première tranche. - Contrôle sécurité (Apave), réception, honoraires, dossier des ouvrages exécutés : plans (masse, coupe, élé...

Cote : 14J 293

Période : 1992 - 1997

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Résidence de 10 maisons, commanditaire : OPAC de la Savoie. (Bourgneuf, lieu-dit "Pré Marquis").

Cote : 14J 294-298

Période : 2000 - 2005

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Construction, deuxième tranche. - Avant-projet, appel d'offres, permis de construire : POS, plans (masse, coupe, élévation), rapport géotech...

Cote : 14J 294

Période : 2000 - 2003

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Construction, deuxième tranche. - Plans (architecte, structure, réseaux, équipements techniques-fluides) : plans (masse, coupe, élévation, d...

Cote : 14J 295

Période : 2002 - 2004

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Construction, deuxième tranche. - Dossier des entreprises : devis, factures, correspondance.

Cote : 14J 296

Période : 2002 - 2005

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Construction, deuxième tranche. - Contrôle sécurité (Veritas), réception, honoraires : rapports, comptes-rendus de chantier, planning, décla...

Cote : 14J 297

Période : 2002 - 2005

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.

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