Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société anonyme du canal du Bourget

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La première Société du canal du Bourget (1768-1824). - Fondation (1768-1783) et évaluation des terrains à occuper ou arroser (1771-1775).

Cote : 36F 1-10

Période : 1771 - 1812

Fonds : scb
Organisation et fonctionnement de la Société (1771-1783).

Cote : 36F 1-1

Période : 1771 - 1783

Fonds : scb
Société du canal du Bourget. - Création : contrat de société (JACQUEMOUD notaire, 28 avril 1783). Imposition : taille due par la Société (17...

Cote : 36F 1

Période : 1783 - 1788

Fonds : scb
Gestion des biens. - Evaluation, acquisition, location, concession, vente (1771-1812).

Cote : 36F 2-3

Période : 1771 - 1812

Fonds : scb
Parcelles à occuper par le canal ou à arroser. - Evaluation du prix d’achat des terrains et de leur production pour le calcul de la redevanc...

Cote : 36F 2

Période : 1773 - 1783

Fonds : scb
Canaux et terrains. - Acquisition, locations, concessions, vente : emprunt de 16 000 livres pour l’achat des terrains à occuper par le canal...

Cote : 36F 3

Période : 1776 - 1812

Fonds : scb
Canaux. - Aménagement et travaux d'entretien (1771-1794).

Cote : 36F 4-9

Période : 1771 - 1794

Fonds : scb
Canal du Bourget, canaux secondaires et digues. - Travaux d’aménagement et d'entretien : rapport, projet et devis estimatif de l’architecte ...

Cote : 36F 4

Période : 1771 - 1794

Fonds : scb
Canal du Bourget et canaux secondaires. - Travaux d’aménagement : plan topographique du géomètre Victor BROISSANT. a011504604875Mrq...

Cote : 36F 5

Fonds : scb
Canal du Bourget et canaux secondaires. - Travaux d’aménagement : quatre plans parcellaires du géomètre Joseph QUENARD.

Cote : 36F 6-9

Fonds : scb

Société anonyme du canal du Bourget

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