Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bureau de l'agriculture, du commerce, de la coordination des transports, de l'industrie, des travaux publics et de la voirie.

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Agriculture, statistiques : instructions, déclarations de récoltes et enquêtes.

Cote : 1399W 1

Période : 1940 - 1945

Fonds : 1399W - Division de l'administration générale et de la police - Seconde guerre mondiale
Commission de répartition du matériel agricole (1941-1945) ; affaires diverses : notamment l'emploi collectif des moyens de production (1943...

Cote : 1399W 2

Période : 1941 - 1945

Fonds : 1399W - Division de l'administration générale et de la police - Seconde guerre mondiale
Cultures maraîchères autour des villes : instructions, contrats de culture et correspondance (1941-1945) ; restaurants et cantines à prix ré...

Cote : 1399W 3

Période : 1941 - 1947

Fonds : 1399W - Division de l'administration générale et de la police - Seconde guerre mondiale
Cultures collectives : agrément des collectivités et contrats de culture.

Cote : 1399W 4

Période : 1942 - 1943

Fonds : 1399W - Division de l'administration générale et de la police - Seconde guerre mondiale
Cultures collectives : enquête préfectorale et fichiers des collectivités agréées.

Cote : 1399W 5

Période : 1943 - 1945

Fonds : 1399W - Division de l'administration générale et de la police - Seconde guerre mondiale
Cultures collectives : recensement et réquisition de terrains au profit de sociétés agréées.

Cote : 1399W 6

Période : 1942 - 1947

Fonds : 1399W - Division de l'administration générale et de la police - Seconde guerre mondiale
Jardins ouvriers : instructions, récapitulatifs par communes, associations agréées et correspondance (1940-1949) ; cartes de jardinage : ins...

Cote : 1399W 7

Période : 1940 - 1949

Fonds : 1399W - Division de l'administration générale et de la police - Seconde guerre mondiale
Métaux non ferreux, récupération : instructions et correspondance concernant en particulier le sulfate de cuivre.

Cote : 1399W 8

Période : 1941 - 1943

Fonds : 1399W - Division de l'administration générale et de la police - Seconde guerre mondiale
Métaux non ferreux : ramassage et mobilisation des métaux dans les édifices religieux et l'industrie hôtelière.

Cote : 1399W 9

Période : 1941 - 1943

Fonds : 1399W - Division de l'administration générale et de la police - Seconde guerre mondiale
Métaux non ferreux : récupération des métaux dans les monuments et enlèvement des statues.

Cote : 1399W 10

Période : 1941 - 1948

Fonds : 1399W - Division de l'administration générale et de la police - Seconde guerre mondiale

Bureau de l'agriculture, du commerce, de la coordination des transports, de l'industrie, des travaux publics et de la voirie.

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