Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Subdivision de l'Equipement d'Aix-les-Bains

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Certificats d'urbanisme de la commune d'Albens.

Cote : 1393W 1

Période : 1987 - 1987

Fonds : 1393W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement d'Aix-les-Bains - Permis de construire
Certificats d'urbanisme de la commune d'Albens.

Cote : 1393W 2

Période : 1987 - 1987

Fonds : 1393W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement d'Aix-les-Bains - Permis de construire
Certificats d'urbanisme de la commune d'Albens.

Cote : 1393W 12

Période : 1988 - 1988

Fonds : 1393W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement d'Aix-les-Bains - Permis de construire
Certificats d'urbanisme des communes d'Albens et La Biolle.

Cote : 1393W 13

Période : 1988 - 1988

Fonds : 1393W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement d'Aix-les-Bains - Permis de construire
Permis de construire de la commune d'Albens.

Cote : 1393W 26

Période : 1987 - 1987

Fonds : 1393W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement d'Aix-les-Bains - Permis de construire
Permis de construire de la commune d'Albens.

Cote : 1393W 27

Période : 1987 - 1987

Fonds : 1393W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement d'Aix-les-Bains - Permis de construire
Permis de construire de la commune d'Albens.

Cote : 1393W 36

Période : 1988 - 1988

Fonds : 1393W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement d'Aix-les-Bains - Permis de construire
Permis de construire de la communes d'Albens.

Cote : 1393W 37

Période : 1988 - 1988

Fonds : 1393W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement d'Aix-les-Bains - Permis de construire
Permis de construire de la communes d'Albens.

Cote : 1393W 38

Période : 1988 - 1988

Fonds : 1393W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement d'Aix-les-Bains - Permis de construire
Permis de construire de la subdivision d'Aix-les-Bains.

Cote : 1293W 17

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1293W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement d'Aix-les-Bains - Permis de construire

Subdivision de l'Equipement d'Aix-les-Bains

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