Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Trésorerie générale de Savoie

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Taxe foncière sur les propriétés bâties,taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation.

Cote : 1133W 65

Période : 1972 - 1980

Fonds : 1133W - Trésorerie générale de Savoie - Impôts
Taxe foncière sur les propriétés bâties,taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation.

Cote : 1133W 23

Période : 1972 - 1980

Fonds : 1133W - Trésorerie générale de Savoie - Impôts
1542W - Trésorerie générale de Savoie

Cote : 1542W 1-471

Période : 1987 - 1999
1133W - Trésorerie générale de Savoie - Impôts

Cote : 1133W 1-84

Période : 1972 - 1980
Taxe foncière sur les propriétés bâties,taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation.

Cote : 1133W 45

Période : 1972 - 1980

Fonds : 1133W - Trésorerie générale de Savoie - Impôts
Taxe foncière sur les propriétés bâties,taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation.

Cote : 1133W 34

Période : 1972 - 1980

Fonds : 1133W - Trésorerie générale de Savoie - Impôts
Taxe foncière sur les propriétés bâties,taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation.

Cote : 1133W 15

Période : 1972 - 1980

Fonds : 1133W - Trésorerie générale de Savoie - Impôts
Taxe foncière sur les propriétés bâties,taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation.

Cote : 1133W 14

Période : 1972 - 1980

Fonds : 1133W - Trésorerie générale de Savoie - Impôts
Caisse des dépôts et consignations. - Carnet des comptes ouverts pour les fonds provenant de successions de militaires et de successions rec...

Cote : 1163W 1

Période : 1941 - 1948

Fonds : 1163W - Trésorerie générale de Savoie - Caisses des dépôts et consignations
Caisse des dépôts et consignations. - Livre des comptes des consignations de titres et de valeur.

Cote : 1163W 2

Période : 1940 - 1943

Fonds : 1163W - Trésorerie générale de Savoie - Caisses des dépôts et consignations

Trésorerie générale de Savoie

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