Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Caupenne d'Amou (famille de)

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Transactions sur parchemins.

Cote : 131 J 1

Période : 1547 - 1759

Fonds : Fonds de la famille de Borda à Pomarez (131 J)
Famille Delavigne ou de Lavigne, à Bastennes.

Cote : 131 J 2

Période : 1560 - 1729

Fonds : Fonds de la famille de Borda à Pomarez (131 J)
Famille de Borda, seigneur de Sort.

Cote : 131 J 3

Période : 1634 - 1781

Fonds : Fonds de la famille de Borda à Pomarez (131 J)
Famille de Borda : documents concernant Jean-Baptiste de Borda, écuyer à Bastennes puis à Pomarez, frère de Jacques de Borda (1704-an IV) et...

Cote : 131 J 4

Période : 1620 - 1824

Fonds : Fonds de la famille de Borda à Pomarez (131 J)
Famille de Borda : sermons et copies de textes religieux.

Cote : 131 J 5

Période : 1601 - 1800

Fonds : Fonds de la famille de Borda à Pomarez (131 J)
Famille de Borda.

Cote : 131 J 6

Période : 1633 - 1846

Fonds : Fonds de la famille de Borda à Pomarez (131 J)
Famille de Borda et familles alliées.

Cote : 131 J 7

Période : 1622 - 1951

Fonds : Fonds de la famille de Borda à Pomarez (131 J)
Famille de Borda, familles alliées et familles non rattachées : pièces de procédures, mémoires, reçus, comptes, correspondance, recettes de ...

Cote : 131 J 8

Période : 1617 - 1950

Fonds : Fonds de la famille de Borda à Pomarez (131 J)
Fonds de la famille de Borda à Pomarez (131 J)
Livre de reconnaissances de terres (baux emphytéotiques) pour la marquise de Caupenne d'Amou par le notaire Laborde de Pomarez.

Cote : 1 J 1487

Période : 1720 - 1721

Fonds : Entrées par voie extraordinaire depuis 2004 (1 J)

Caupenne d'Amou (famille de)

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