Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morel, Joseph Pierre Dominique Guillaume (baron)

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Comptabilité postérieure au décès de Pierre Grasset-Morel : documents comptables, correspondance et notes.

Cote : 157 J 24

Période : 1967 - 1989

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Interventions en tant que député de l'Hérault : correspondance active.

Cote : 157 J 43

Période : 1962 - 1962

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Interventions personnelles en tant que député de l'Hérault : correspondance active et passive pour des interventions particulières.

Cote : 157 J 47

Période : 1962 - 1962

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Interventions personnelles en tant que député de l'Hérault : correspondance active et passive pour des interventions particulières.

Cote : 157 J 48

Période : 1962 - 1962

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Interventions personnelles en tant que député de l'Hérault : correspondance active et passive pour des interventions particulières.

Cote : 157 J 49

Période : 1962 - 1962

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Interventions personnelles en tant que député de l'Hérault : correspondance active et passive pour des interventions particulières.

Cote : 157 J 50

Période : 1962 - 1962

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Interventions personnelles en tant que député de l'Hérault : correspondance active et passive pour des interventions particulières.

Cote : 157 J 45

Période : 1961 - 1961

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Interventions personnelles en tant que député de l'Hérault : correspondance active et passive pour des interventions particulières.

Cote : 157 J 46

Période : 1961 - 1961

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Eglise et société : brochures, publications et coupures de presse.

Cote : 157 J 55

Période : 1961 - 1965

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Interventions personnelles en tant que député de l'Hérault : correspondance active et passive pour des interventions particulières.

Cote : 157 J 44

Période : 1960 - 1960

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Agriculture. - Interventions en tant que député de l'Hérault à l'Assemblée Nationale : questions écrites.

Cote : 157 J 38

Période : 1959 - 1960

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Interventions en tant que député de l'Hérault : correspondance active.

Cote : 157 J 42

Période : 1959 - 1961

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Vin et viticulture. - Interventions en tant que directeur de la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles, puis comme déput...

Cote : 157 J 29

Période : 1958 - 1962

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Centre National des Indépendants et des Paysans : brochures, publications et coupures de presse.

Cote : 157 J 59

Période : 1957 - 1962

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Interventions en tant que président du Cercle d'études rurales et d'Information agricole : notes d'exposé, rapports, correspondance, documen...

Cote : 157 J 27

Période : 1956 - 1957

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Colonies françaises : brochures, publications et coupures de presse.

Cote : 157 J 57

Période : 1956 - 1960

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Assurances : souscriptions, factures et correspondance.

Cote : 157 J 140

Période : 1955 - 1979

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Activité d'expert ingénieur agronome : correspondances, notes et procédures.

Cote : 157 J 26

Période : 1954 - 1956

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Questions agricoles diverses. - Interventions en tant que député de l'Hérault : notes et réflexion, documentation, correspondance, coupures ...

Cote : 157 J 41

Période : 1954 - 1962

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Cultures fruitière et maraîchère.

Cote : 157 J 145

Période : 1954 - 1965

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Politique agricole nationale. - Interventions en tant que directeur de la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles, puis c...

Cote : 157 J 30

Période : 1953 - 1961

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Politique agricole nationale. - Interventions en tant que directeur de la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles, puis c...

Cote : 157 J 31

Période : 1953 - 1961

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Politique agricole commune à l'échelle européenne. - Interventions en tant que directeur de la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploita...

Cote : 157 J 32

Période : 1953 - 1965

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Politique agricole commune à l'échelle européenne. - Interventions en tant que directeur de la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploita...

Cote : 157 J 33

Période : 1953 - 1965

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Bas-Rhône Languedoc. - Interventions en tant que membres de la Compagnie nationale d'aménagement de la région du Bas-Rhône et du Languedoc, ...

Cote : 157 J 34

Période : 1953 - 1965

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)

Morel, Joseph Pierre Dominique Guillaume (baron)

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