Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SYNDICAT DE LA BOULANGERIE

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BOULANGERIE : - Rachat des fonds (décret impérial du 7 février 1857) : . nomination de deux commissaires...

Cote : 784WP/36/3

Période : 1811 - 1868

Fonds : Vie économique
BOULANGERIE : - Recouvrement de la dette du Syndicat de la boulangerie : correspondance, tableaux financiers,...

Cote : 784WP/36/4

Période : 1863 - 1864

Fonds : Vie économique
TRAVAIL : - Syndicat de la boulangerie : organisation du-dit syndicat, nomination des syndics et adjoints...

Cote : 784WP/45/5

Période : 1806 - 1863

Fonds : Vie économique
TRAVAIL : - Syndicat de la boulangerie : gestion financière : compte rendu, arrêté du maire, tableau...

Cote : 784WP/45/6

Période : 1807 - 1809

Fonds : Vie économique
TRAVAIL : - Syndicat de la boulangerie : gestion financière : délibérations des syndics, reçus, comptes...

Cote : 784WP/45/7

Période : 1857 - 1860

Fonds : Vie économique
TRAVAIL : - Syndicat de la boulangerie : gestion fiancière : rachat des fonds excédant le nombre de...

Cote : 784WP/46/1

Période : 1860 - 1863

Fonds : Vie économique
TRAVAIL : - Syndicat de la boulangerie : service de la compensation : . recouvrement de la surtaxe...

Cote : 784WP/46/2

Période : 1861 - 1863

Fonds : Vie économique
TRAVAIL : - Syndicat de la boulangerie : opérations fiancières relatives au rachat des fonds de boulangerie...

Cote : 784WP/47/1

Période : 1860 - 1863

Fonds : Vie économique
TRAVAIL : - Syndicat de la boulangerie : gestion financière : délibérations des syndics, reçus, comptes...

Cote : 784WP/47/2

Période : 1861 - 1863

Fonds : Vie économique
TRAVAIL : - Syndicat de la boulangerie : compte rendu des activités : livre 1857-1861

Cote : 784WP/47/3

Période : 1857 - 1861

Fonds : Vie économique

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