Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

FAURE (ANDRE)

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COLLET, Pierre | CONDET, Rolland | CORDIER, Bernadette | COSMO, Albert | COULON, Bernadette | COURTIN, Alice | COURTIN, Paul | CRESSENVILLE,...

Cote : 19820467/13

Période : 1981 - 1981

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative de la Sécurité sociale, p...
- F Ga | FAURE, André | GALINIER, Gaston | GALLAND, René | GARRIGOS, Emile | GAUDOT, Aimé

Cote : 19860413/13

Période : 1976 - 1976

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau personnels d'inspection,...
FAURE, André

Période : 1973 - 1973

Fonds : Agriculture ; Office national des forêts (ONF) ; Direction personnel ; Département personnels techniques (1973)
Rochebrune. - Confrérie des pénitents blancs sous le titre de Notre Dame de l'Assomption de la Vierge ou Notre Dame du Gonfalon : requête et...

Cote : 93 J 14

Période : 1718 - 1890

Fonds : Répertoire numérique des archives des confréries
Georges et Barthélemy Jardy

Cote : 1 J 248

Période : 1683 - 1702

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
EUDIER, Madeleine | FAGARD, Jacques | FAUQUE, Pierre | FAURE, André | FAYETON, J.Louis | FEILDEL, Jean | FELIX, Jean | FERON, Louis | FEUILL...

Cote : 19820250/5

Période : 1947 - 1947

Fonds : Services communs urbanisme et transports ; Direction du personnel ; Direction du personnel - Direction du personnel et des services - Direct...
CAISSE DES ECOLES : legs de : Zoé Bontoux, Charles Bonjour, André Faure, Antoine Maupetit,Thomas Nestier,...

Cote : 96WP/14

Période : 1835 - 1923

Fonds : Education
Notoriété portant renonciation par Marie Elizabeth Guimard, fille majeure, et Jeanne Catherine Guimard, épouse d'André Faure, à la successio...

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)
Dépôt de pièces famille de Brassac.

Cote : MC/ET/XXI/568

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Victor RAFFENEAU de LILLE, 21 juillet 1767 - 30 mai 1799 (étude XXI)
ABOUKER, Fredy | BISCHOFF, Daniel | BOST, Claudine | CAMEROL, Arthur | CHANU, Gérard | CHEVAUCHERIE, Luc | CUNISSET, Pierre | DELPECH, Moniq...

Cote : 20000121/79

Période : 1996 - 1996

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction personnel (1996)

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