Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

JOLY, Pierre

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JOLY, Pierre

Cote : F/7/5428

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
JOLY Pierre, fabricant de vinaigre à Rueil-Malmaison, jugement du 22/04/1857

Cote : 6U 374-22

Période : 1857 - 1857

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
JOLY, Pierre

Cote : F/1dII/J/2

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)
JOLY, Pierre

Cote : 19940455/79

Période : 1925 - 1926

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de JA à JZ (fin XIXe siècle-1940)
Titres de propriété : rente pour Adrien Prestot (1663, parchemin). Note sur le traité de réception de feue Catherine Prestot, fille de feu A...

Cote : 106 J 42

Période : 1663 - 1744

Fonds : 106J - Archives de la famille Demandre
JOLY (Pierre) maître serrurier rue des 2 Anges parr. Saint-Sulpice § Convention &amp; séparation pour incompatibilité de leurs [illisibl...

Cote : MC/ET/XCII/773

Période : 1775 - 1775

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis BRO, 6 juillet 1766 - 18 avril 1804 (étude XCII)
JOLY, Pierre

Cote : 19860510/21

Période : 1957 - 1959

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la police nationale. Direction centrale des renseignements généraux : dossiers de la section "presse et mé...
PRESSES NATIONALES ASSOCIEES (LES) ; JOLY, Pierre

Cote : 19860510/24

Période : 1958 - 1965

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la police nationale. Direction centrale des renseignements généraux : dossiers de la section "presse et mé...
Inventaire après décès de Jean Marceau, mesureur de grains à Paris, demeurant rue au Maire, dressé à la requête de Pierre Joly, marchand-et-...

Cote : MC/ET/IX/138

Période : 1557 - 1557

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques FILESAC, 19 décembre 1543 - 24 novembre 1589 (étude IX)
COUVREUR de MAISONS (Me) à Paris JOLY Pierre § Mariage en présence de. ..

Cote : MC/ET/VIII/663

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)

JOLY, Pierre

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