Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DESCHAMPS, Joseph

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DESCHAMPS, Joseph

Cote : F/7/5625

Période : 1769 - 1817

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
DESCHAMPS Joseph, colporteur à Saint-Germain-en-Laye, jugement du 16/10/1861

Cote : 6U 347-47

Période : 1862 - 1862

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Propriété à Bures-sur-Yvette, avenue des Tilleuls.

Cote : MC/DC/CXX/131

Période : 1949 - 1949

Fonds : Dossiers de clients de l'étude CXX (1579-1971)
DESCHAMPS, Joseph

Cote : 19940440/197

Période : 1938 - 1938

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de DER à DZ (fin XIXe siècle-1940)
Bail d’une maison, impasse Notre-Dame-des-Champs, par Louis Galiey, maître maréchal, demeurant rue Neuve-des-Capucines, paroisse Saint-Roch,...

Cote : MC/ET/LXXI/102

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Inventaire après décès de Jeanne Montoret, épouse de Joseph Deschamps, boulevard des Capucines, n° 19, le 23 juillet 1830.

Période : 1830 - 1830

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Aimé Eugène MOISSON, 27 février 1827 - 12 avril 1837 (étude XVI)
Inventaire après décès : Deschamps, Joseph. Limonadier (ancien). Dauphine (rue), n° 45

Cote : MC/ET/XLIII/722

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas CAIGNÉ-DESOUCHES, 16 août 1794 - 10 octobre 1823 (étude XLIII)
Certificat concernant Joseph DESCHAMPS, marchand drapier.

Cote : MC/ET/LIX/3

Période : 1580 - 1580

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
DESCHAMPS, Joseph

Cote : BB/11/358

Période : 1833 - 1833

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
Contrat de mariage entre Joseph DESCHAMPS demeurant rue de la Vannerie, paroisse Saint-Merri, diocèse de Paris, Maître tailleur et Suzanne L...

Cote : MC/ET/V/797

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste MINGUET, 12 avril 1783 - 1er septembre 1798 (étude V)

DESCHAMPS, Joseph

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