Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marchand, Louis (17..-18.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

19 juin 1694

Date de décès :

17 novembre 1739

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Marchand, Louis

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MARCHAND Louis, marchand de cidre à Sartrouville, jugement du 27/12/1911

Cote : 6U 387-24

Période : 1912 - 1912

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Inventaire après décès : Marchand, Louis. Montagne-Sainte-Geneviève (rue de la), n° 74. Tenant les fabrique et boutique de papiers peints de...

Période : 1814 - 1814

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BACQ, 29 août 1805 - 4 janvier 1819 (étude XLVII)
Étude de Vernoil-le-Fourrier.

Cote : 5 E 39

Période : 1616 - 1840

Fonds : État des fonds notariaux1472-1953
74.1997.2

Cote : D005064

Fonds : Afrique - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris) - [MNAAO.Section Maghreb]
Proposition d'acquisition

Cote : D005064/50309

Fonds : Afrique - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris) - [MNAAO.Section Maghreb]
Mémoire de remboursement

Cote : D005064/50310

Fonds : Afrique - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris) - [MNAAO.Section Maghreb]
Arrêté n°3

Cote : D005064/50311

Fonds : Afrique - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris) - [MNAAO.Section Maghreb]
Prospectus de galerie (voir le catalogue d'exposition "céramiques kabyles")

Cote : D005064/50312

Fonds : Afrique - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris) - [MNAAO.Section Maghreb]
Carte schematique de la répartition des poteries étudiées

Cote : D005064/50313

Fonds : Afrique - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris) - [MNAAO.Section Maghreb]
Mise en apprentissage de Louis Marchand, par Pierre-Louis Emery, marchand bourgeois de Paris, demeurant rue Saint-Denis, paroisse Saint-Eust...

Cote : MC/ET/XXXVI/168

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques LAISNÉ, 10 novembre 1631 - décembre 1642 (étude XXXVI)