Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MASSON, Eugène

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MASSON Eugène, marchand de vin maçon au Pecq, jugement du 01/06/1867

Cote : 6U 389-9

Période : 1867 - 1875

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
MASSON Eugène, entrepreneur de maçonnerie au Vésinet, jugement du 16/02/1901

Cote : 6U 389-10

Période : 1901 - 1901

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
MASSON, Eugène

Cote : 19940462/196

Période : 1923 - 1931

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MAR à MEL (fin XIXe siècle-1940)
MASSON, Eugène

Cote : 19940462/196

Période : 1899 - 1907

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MAR à MEL (fin XIXe siècle-1940)
MASSON Eugène, restaurateur à Versailles, jugement du 30/11/1929

Cote : 6U 389-8

Période : 1929 - 1930

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
MASSON, Eugène | MATHIEU, Bernard | MATHEZ, Adrienne | MAYARD, Eugène | MEILLIER, Jean | MEISSONNIER, Paul | MENNELLA, Barthélémy | MENOT, R...

Cote : 19840751/19

Période : 1967 - 1983

Fonds : Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet (1967-1983)
MASSON, Eugène

Période : 1967 - 1983

Fonds : Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet (1967-1983)
MATHIEU, Bernard

Période : 1967 - 1983

Fonds : Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet (1967-1983)
MATHEZ, Adrienne

Période : 1967 - 1983

Fonds : Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet (1967-1983)
MAYARD, Eugène

Période : 1967 - 1983

Fonds : Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet (1967-1983)

MASSON, Eugène

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