Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clément, Joseph

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BERUTTI Jean, terrassier, coups et blessures ayant entraîné la mort, Toulon (01er mars-14 novembre 1869) (496) ; CLEMENT Joseph, bûcheron, c...

Cote : 2 U 523

Période : 1868 - 1869

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
BARBAROUX Raymond, cultivateur, BROCARD Pierre, militaire, CLEMENT Joseph, fusilier, FORCIOLI Paul, sous-officier, JAMET Marie-Magdeleine ve...

Cote : 2 U 385

Période : 1846 - 1847

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Inventaire après décès d'Augustin François Lemaître, dressé entre le 9 janvier et le 28 mai 1870 dans son appartement au deuxième étage d'un...

Cote : MC/ET/XXXVI/1057

Période : 1870 - 1870

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules César TRÉPAGNE, 17 novembre 1846 - 4 juillet 1873 (étude XXXVI)
Liquidation des communauté et succession d'Augustin François Lemaître, entre ses héritiers, Adélaïde Bréchot, Claude Auguste et Clara Anne L...

Cote : MC/ET/XXXVI/1060

Période : 1870 - 1870

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules César TRÉPAGNE, 17 novembre 1846 - 4 juillet 1873 (étude XXXVI)
Liquidation de la succession d'Adélaïde Bréchot entre ses héritiers, Claude Auguste et Clara Anne Lemaître, épouse de Joseph Clément.

Cote : MC/ET/XXXVI/1064

Période : 1870 - 1870

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules César TRÉPAGNE, 17 novembre 1846 - 4 juillet 1873 (étude XXXVI)
Nantissement réciproque entre Clara Anne Lemaître, épouse de Joseph Clément, chef de dépôt au chemin de fer du Nord, demeurant 6, rue Marcad...

Cote : MC/ET/XXXVI/1065

Période : 1871 - 1871

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules César TRÉPAGNE, 17 novembre 1846 - 4 juillet 1873 (étude XXXVI)
Inventaire après décès : Gauthier, Catherine. Clément, Joseph (veuve) . Ecuries-d'Artois (rue des), n° 6.

Période : 1833 - 1833

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Florestan BONNAIRE, 18 mai 1832 - 16 septembre 1845 (étude XXXIII)
CLEMENT, Joseph

Cote : 19940437/285

Période : 1909 - 1909

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de CAV à COL (fin XIXe siècle-1940)
CLEMENT, Joseph

Cote : 19940437/285

Période : 1922 - 1926

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de CAV à COL (fin XIXe siècle-1940)
CLEMENT, Joseph

Cote : 19940437/285

Période : 1926 - 1926

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de CAV à COL (fin XIXe siècle-1940)
CLEMENT, Joseph

Cote : 19940437/285

Période : 1938 - 1938

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de CAV à COL (fin XIXe siècle-1940)
CLEMENT, Joseph

Cote : 19940437/285

Période : 1940 - 1940

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de CAV à COL (fin XIXe siècle-1940)
CLEMENT, Joseph

Cote : 19940437/286

Période : 1911 - 1911

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de CAV à COL (fin XIXe siècle-1940)

Clément, Joseph

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