Une publication des Archives nationales et du Conseil d'Etat, 2018, 442 pages

 

Cet ouvrage fait la synthèse de près de deux cent ans d'histoire de la haute juridiction administrative, depuis la création du Conseil d'Etat moderne en 1799 jusqu'à la fin de la vice-présidence de Marceau Long en 1995. Deux objectifs commandent sa structure : faire connaître les archives du Conseil d'Etat et fournir des outils de compréhension de l'activité et des documents produits, à destination des chercheurs, universitaires, étudiants, généalogistes, mais aussi des citoyens désirant prouver leurs droits ou simplement curieux de leur passé. Fruit d'un étroite collaboration entre les Archives nationales et le Conseil d'Etat, il s'est enrichi des contributions d'autres institutions patrimoniales.

Ce guide représente le premier état synthétique des fonds d'archives issues de l'activité du Conseil d'Etat, illustré et documenté, pour commencer des recherches ou progresser dans la connaissance des documents d'intérêt historique produits par la haute juridiction (dont une partie a été détruite pendant la nuit du 23 au 24 mai 1871 dans l'incendie du palais d'Orsay où résidait le Conseil d'Etat depuis 1840). Il permettra aux lecteurs d'identifier plus facilement les sources disponibles et de mieux s'orienter dans les archives de l'institution.

 

Table des matières :

• Présentation des fonds

1799-1815. Des origines à la fin du Conseil d'Etat napoléonien

1815-1870. De la Restauration à la chute du Second Empire

1870-1914. L'installation de la IIIe République

1914-1945. D'une guerre mondiale à l'autre

1945-4987. Le Conseil d'Etat de la IVe puis Ve République

1987-1995. La mutation de la juridiction administrative

Instances spécialisées en temps de guerre : conseil des prises, commission supérieure de cassation des dommages de guerre, commission spéciale de cassation des pensions, jury d'honneur des parlementaires de 1945, jury national des marchés de guerre

Sources complémentaires conservées dans d'autres institutions

• Aide à la recherche

Les affaires administratives

Les affaires contentieuses

Les recherches biographiques

La communicabilité des archives

• Annexes

Etat des fonds du Conseil d'Etat aux Archives nationales

Liste des thèses relatives au Conseil d'Etat

 

Références complètes de l'ouvrage

Retrouvez les inventaires des Archives nationales