Article : Appel à projet Archivage numérique en Territoires

Depuis plusieurs années, les collectivités territoriales se sont engagées dans des actions visant à déployer des plates-formes d'archivage numérique intermédiaire et/ou définitif, et dans certains cas, recourant à des dispositifs de mutualisation.

Depuis 2015, l’État (ministères de la Culture, des Armées et de l’Europe et des Affaires Étrangères), porte le programme interministériel VITAM ayant permis le développement d'une solution logicielle libre d’archivage numérique et son déploiement dans ces trois ministères, et au-delà (CEA, CINES, etc.). Depuis 2020, un accompagnement des utilisateurs est assuré dans le cadre du dispositif de Maintenance et Amélioration Continue (MAC Vitam) et d’un Club utilisateurs. La brique VITAM constitue un élément majeur dans l’écosystème des offres logicielles d'archivage numérique. Celle-ci peut, si les collectivités territoriales en font le choix, s'intégrer dans les plates-formes créées.

À l’issue du dispositif AD-Essor (2014-2019) qui a permis l’accompagnement de 141 projets sur 5 ans et suite à une première édition de l’appel à projets en 2019-2020, le Service interministériel des Archives de France souhaite poursuivre l’accompagnement des services dans le développement de l’archivage numérique grâce au dispositif « Archivage numérique en Territoires » (ANET). Il permet de soutenir des projets complexes qui nécessitent des efforts à conduire sur plusieurs années et supposent la mise en place d'une stratégie, le choix d'une organisation, l'intégration du cadre normatif et des actions concrètes d'accompagnement des services.

Edition 2020-2021 de l'appel à projets ANET

Lauréats de l'appel à projets 2020-2021

Les vingt-et-une candidatures reçues par le SIAF ont été examinées le 2 décembre 2020 par un jury pluridisciplinaire composé d’archivistes, d’informaticiens et de représentants des Directions régionales des Affaires culturelles. Le jury a décidé de retenir et de subventionner vingt projets pour un montant total de 438 817€. 

 

Porteur de projet Nature du projet
Annemasse Agglo Déploiement d'un système d'archivage électronique mutualisé
Grenoble Déploiement d'un système d'archivage électronique Asalae
Isère  Déploiement d'un système d'archivage électronique Asalae et de Pastell
Lyon Versement de reportages photographiques (2002-2011) conservés sur CD-ROM
Rhône et métropole de Lyon Rédaction d'une politique de collecte et formalisation d'un processus de collecte. Rédaction d'une politique de pérennisation.
Châteauroux Etude préalable à l'intégration du projet SAEM-CVL
Koungou (Mayotte)  Etude préalable à l'acquisition d'un système d'archivage électronique
Aube Evolution du SAE X-Sacha
CHU Reims Déploiement d'un système d'archivage électronique et développement d'un connecteur avec le logiciel de Dossier patient informatisé (DPI) Easily
Meurthe-et-Moselle Déploiement d'un système d'archivage électronique
Thionville Déploiement du pilote de système d'archivage électronique Maarch
Cergy Pontoise Etude préalable à l'acquisition d'un système d'archivage électronique
Créteil Déploiement d'un système d'archivage électronique
Paris Déploiement d'un système d'archivage électronique basé sur Vitam
Landes Etude pour l'accompagnement au lancement d'une offre de service d'archivage électronique commune, Archives départementales et centre de gestion, à destination des collectivités landaises
Université de Pau et des Pays de l'Adour AMOA pour la préparation de flux et l'automatisation de versements d'archives intermédiaires à DUA longues auprès du VITAM du CINES
Aude AMOA pour l'archivage des données sociales (archives du département + MDPH)
Lot AMOA pour un projet de système d'archivage électronique mutualisé entre le département, le Grand Cahors et le centre de gestion et déploiement du SAE
Martigues  AMOA généraliste pour la mise en œuvre d'un système d'archivage électronique
Maine-et-Loire AMOA pour définir des stratégies d'archivage numérique pour les collectivités territoriales à l'échelle de la Région

 

Pour en savoir plus sur les lauréats et consulter les "cartes d'identité" des projets, voir : Liste_projets_retenus_2021.pdf

 

Edition 2019-2020 de l'appel à projets ANET

Lien vers le communiqué de presse

Communiqué de presse : Le ministère de la Culture lance un nouvel appel à projet « Archivage numérique en Territoires »

Lauréats de l'appel à projets 2019-2020

Les vingt-huit candidatures reçues par le SIAF ont été examinées le 13 décembre 2019 par un jury pluridisciplinaire composé d’archivistes, d’informaticiens et de représentants des Directions régionales des Affaires culturelles. Le jury a décidé de retenir et de subventionner vingt-six projets pour un montant total de 439 641,76€. Les porteurs de projets subventionnés sont majoritairement des conseils départementaux.

Porteur de projet Projet
Alpes-Maritimes Passage d'Asal@e vers Vitam
Annemasse Agglo et Annemasse Déploiement d’un système d’archivage électronique mutualisé et flux
CH Avranches-Granville Déploiement d’un système d’archivage électronique
Cherbourg-en-Cotentin Étude
EPT Grand-Orly Seine Bièvre Flux
Eure-et-Loir Déploiement d’un système d’archivage électronique
Gard Étude
GHT Bresse Haut-Bugey Étude
Hauts-de-Seine Flux
Hérault Étude
Indre Déploiement d’un système d’archivage électronique
La Rochelle Étude
Le Havre Étude
Loiret Déploiement d’un système d’archivage électronique
Maine-et-Loire Étude
Montauban Étude
Nantes et Nantes métropole Étude
Orléans métropole Déploiement d’un système d’archivage électronique
Pas-de-Calais Étude
Rhône et métropole de Lyon Étude
Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole Déploiement d’un système d’archivage électronique
Savoie Déploiement d’un système d’archivage électronique
SITPI Déploiement d’un système d’archivage électronique
Stains Étude
Thionville Étude et prototype
Valence-Romans-Agglo Extension de l'interfaçage et acquisition de deux briques logicielles

 

Pour en savoir plus sur les projets lauréats, voir : resultats_ANET_2020.pdf

 

 

Webinaire « Archivage numérique en Territoires (ANET) » organisé par le Service interministériel des Archives de France (SIAF) – 18 juin 2020

Partie 1 : Introduction

Françoise Banat-Berger, cheffe du SIAF, Mélanie Rebours, cheffe du bureau du contrôle et de la collecte des archives publiques (SIAF) et Lenaïg Roumegou, cheffe de projet ANET (SIAF)

 

Partie 2 : L’ouverture du système d’archivage électronique Arch e-Loire à des tiers

Elisabeth Verry, directrice des Archives départementales du Maine-et-Loire

 

Partie 3 : Système d’archivage électronique des Hautes-Alpes, une volonté d’ouverture aux collectivités du territoire

Jean-Bernard Moné, directeur des Archives départementales des Hautes-Alpes

 

Partie 4 : Débats et questions