Article : Les projets de service des Archives

Le projet de service ou projet de direction – appelé aussi projet scientifique et culturel (PSC), projet scientifique, culturel et éducatif (PSCE), plan d’action, plan de développement, projet d'établissement… – est un projet pluriannuel stratégique qui dessine les perspectives et enjeux d'un service d'archives dont il couvre les grandes missions (les 4C).

Introduction

Le projet de service peut être réalisé à tous les niveaux, national et territorial ; il est validé par la tutelle. On y retrouve globalement les enjeux autour de la maîtrise de la collecte et de l’archivage électronique, des plans de conservation et de sauvegarde, du renforcement de la présence territoriale et de l’identité des archives, du rôle du site internet et des réseaux sociaux, de l’élargissement de la politique des publics. Suivant les territoires, l’historique du service, la configuration en multi-sites, etc., il peut insister sur tel ou tel aspect. 

Dans la majorité des cas, le document est spécifique au service d’archives et peut venir en cohérence de la politique affichée par la collectivité (Gironde, Lot, Maine-et-Loire). On trouve des exceptions : dans le Calvados, le projet des archives n’est pas individualisé mais s’intègre dans le schéma commun de la politique culturelle départementale ; la démarche de rapprochement professionnel des Archives départementales des Yvelines et des Hauts-de-Seine a donné lieu à un plan stratégique commun. Pour certains, il s’agit d’un PSCE qui prend la suite d’un précédent (Archives nationales, Rhône, Seine-Maritime) et s’appuie sur son bilan.

Les présentations sont plus ou moins développées : au cœur du document sont déclinés les grands axes du projet ; on y trouve la liste des actions avec les moyens qui y sont associés et leur planning de réalisation (Gard), avec échéances et indicateurs de résultats (Gironde), et même l’indication des autres services concernés de la collectivité (Seine-Maritime). Le document peut s’ouvrir sur le contexte de réalisation du projet et un état des lieux (Rhône), en précisant la méthodologie adoptée (Gironde). Des documents complémentaires, plus précis et opérationnels peuvent l’accompagner, du type « fiche-action » ; s’ils sont nominatifs, ils restent au niveau interne.

Outil de pilotage, le document revêt aussi une dimension de communication, qui est double ; en interne, il est destiné à favoriser la cohésion d'équipe autour d'un programme concerté ; à l'extérieur, il donne une visibilité à la mission de service public des Archives. À ce titre, il peut avoir une présentation graphique agréable et illustrée, destinée à la diffusion ; celle-ci reste cependant relative et plutôt centrée sur les décideurs et les partenaires.

L'association des directeurs d'Archives départementales a organisé en juillet 2019 une journée d'études sur la mise en oeuvre d'un projet d'établissement ; le compte rendu de la journée peut servir de canevas à ceux qui se lancent dans cette entreprise.

La Délégation interministérielle aux Archives de France a publié le Cadre stratégique commun de modernisation des archives pour 2020-2024 (version complète ; synthèse), qui constitue un levier essentiel pour la coordination de la politique de l'État en matière d'archives.

D'autres services culturels réalisent aussi des PSCE, en particulier les musées (où est née la notion de PSC à la fin des années 1990 et où l'exercice est dans certains cas obligatoire) et les bibliothèques. On consultera avec profit :

- "Le projet scientifique et culturel d'un musée de France" (2020, 31 p.),

- "Recommandations pour la rédaction d'un projet culturel, scientifique, éducatif et social en bibliothèque de collectivité territoriale" (2015, 4 p.),

- Concevoir et faire vivre un projet d'établissement en bibliothèque (2019, 156 p.).

Archives nationales

Archives nationales : PSCE, 2017-2020 ; Stratégie 2021-2025

Archives nationales du monde du travail : PSCE, 2020-2025

Archives nationales d'outre-mer : PSCE, 2020-2024

Archives départementales

Aisne : programme scientifique, culturel et éducatif, 2024-2028

Ardèche : projet scientifique, culture et territorial, 2022-2028 (version détaillée ; synthèse)

Ardennes : PSCE 2023-2027 (version détaillée ; synthèse)

Calvados : schéma départemental de la politique culturelle, 2017-2022

Charente : PSC, 2023-2026

Côte-d'Or : projet de direction, 2019-2021

Dordogne : PSCE, 2022-2025

Finistère : plan d'action, 2016-2021

Gard : schéma départemental pour une politique Archives, 2019-2023

Gironde : PSCE, 2017-2021

Hérault : projet de service, 2019-2023 ; axes du projet de service, 2019-2023

Landes : PASCE, 2019-2023

Loir-et-Cher : projet d'établissement, 2012-2020

Loire : projet de service, 2016-2021

Haute-Loire : PSCE, 2023-2028

Lot : projet de service, 2016-2021

Lot-et-Garonne : PSCE, 2018-2021

Maine-et-Loire : projet de direction, 2017-2021 ; prospective, 2020-2025

Manche : PSCE, 2022-2028

Meuse : projet de service, 2018-2020

Morbihan : projet d'établissement, 2018-2020 (version complète ; synthèse)

Orne : PSC, 2019-2024

Puy-de-Dôme : PSCE, 2023-2028

Haut-Rhin : plan d'action, 2019-2020

Rhône et métropole de Lyon : PSC, 2019-2024 (version complète ; version abrégée)

Haute-Saône : projet de service, 2017-2021

Haute-Savoie : PSCE, 2018-2021

Seine-Maritime : projet de service, 2018-2022

Tarn-et-Garonne : feuille de route, 2017-2021

Seine-et-Marne : PSC, 2021-2025

Var : PSCE, 2021-2027

Vienne : PSCE, 2018-2021

Hauts-de-Seine : PSCE, 2014-2017

Seine-Saint-Denis : PSCE, 2018-2021

Val-de-Marne : PSCE, 2022-2025

Val-d'Oise : PSC, 2017-2021

Yonne : projet de direction, 2015-2018

Archives municipales

Lyon : PSC, 2024-2026

Rennes : PSC, 2020-2024 (version complète ; synthèse 3 volets)

 

Liens