Une publication des Archives départementales du Nord, 2001, 95 pages

Voici un peu plus de trois siècles, Louis XIV enlevait à l'Espagne une bonne partie des territoires qui constituent l'actuel département du Nord. Dans les capitulations des principales villes, le roi s'était engagé à respecter les particularismes locaux et notamment l'organisation judiciaire en place, mais cette organisation n'échappera pas aux répercussions de la conquête française.

La Révolution de 1789 anéantit la justice d'Ancien Régime et jette les bases d'une nouvelle organisation judiciaire fondée entre autres sur l'élection des juges, le démantèlement des cours supérieurs (système de l'appel circulaire), la liberté de la défense et le principe de gratuité.

L'arrivée au pouvoir de Bonaparte met un terme aux expériences révolutionnaires. Napoléon procède, en ce domaine comme en tant d'autres, à une synthèse entre l'Ancien Régime et la Révolution : il réalise la codificaiton du droit et met en place une "nouvelle" organisation judiciaire qui consacre sur bien des points le retour à une justice traditionnelle sans que l'héritage révolutionnaire soit complètement oublié. Son oeuvre sera durable : elle reste à la base de notre justice moderne.

Cette exposition des Archives départementales du Nord et du Centre d'Histoire Judiciaire de Lille, dont cet ouvrage constitue le catalogue, présente ces trois grandes périodes de l'histoire de la Justice dans notre pays à partir de l'exemple du Nord. A travers des documents empruntés aux dépôts d'archives, musées et bibliothèques du département.

Références complètes de l'ouvrage