Article : Enregistrement et hypothèques numérisées

Page numérisé d'un registre de l'Enregistrement

Archives départementales

Ain : hypothèques ; tables de succession

Hautes-Alpes : hypothèques ; enregistrement

Alpes-Maritimes

Ardèche : enregistrement ; hypothèques

Ardennes : hypothèques ; tables de succession 

Aube : hypothèques ; tables de succession

Bouches du Rhône : enregistrement ; hypothèques

Calvados : tables de successions et absences

Cantal

Corrèze

Collectivité de Corse : hypothèques 

Côtes d'Armor

Côte d'Or

Creuse

Deux-Sèvres : enregistrement

Drôme : hypothèques

Doubs : tables et répertoires

Eure-et-Loir

Finistère : enregistrement

Haute-Garonne

Gironde

Haute-Loire : enregistrement, hypothèques

Haute-Marne

Hérault : hypothèques, enregistrement

Indre-et-Loire : successions, contrôle des actes, hypothèques

Loire-Atlantique : hypothèques ; enregistrement 

Lot

Lozère

Manche

Mayenne : hypothèques

Nièvre : tables de successions   

Nord : tables de successions

Oise

Orne : tables de successions et absences  

Pas-de-Calais : tables de successions

Paris : successions et hypothèques

Haute-Saône

Saône-et-Loire : tables de succession et absences  

Sarthe : registres de formalités hypothécaires ; tables de l'enregistrement    

Seine-et-Marne : tables de succession et absences ; registres de formalités hypothécaires

Deux-Sèvres : hypothèques ; enregistrements  

Somme : registres indicateurs, tables alphabétiques et répertoires des formalités hypothécaires

Tarn : tables de successions et absences  

Var : enregistrements, tables et répertoires des hypothèques ; transcriptions hypothécaires

Vaucluse : tables de successions et absences ; répertoire des formalités hypothécaires

Vienne : hypothèques ; enregistrement

Haute-Vienne : hypothèques ; tables de successions et absences

Territoire de Belfort : tables de successions et abscences  

Val-de-Marne : tables alphabétiques de successions

Val-d'Oise