Contenu éditorial simple : Guides pratiques et instructions des archives Culture


Guide des archives des monuments historiques dans les directions régionales des affaires culturelles (DRAC), du 18 décembre 2015. Ce guide pratique est destiné à aider les services des DRAC à organiser l'archivage de leurs dossiers sur les monuments historiques et à en assurer la mise à disposition dans de bonnes conditions.


Traitement et conservation des archives de l'INRAP. Instruction DPACI/RES/2009/028 du 16 décembre 2009. Tableau de tri


Instruction de tri et de conservation relative aux archives produites et reçues par les services départementaux de l'architecture et du patrimoine
Instruction DPACI/RES/2006/013 du 27 septembre 2006


Instruction de tri et de conservation relative aux archives produites et reçues par les directions régionales des affaires culturelles

Instruction DPACI/RES/2004/019 du 21 septembre 2004

  Traitement des archives des théâtres publics Circulaire AD 99-2 du 30 décembre 1999

- texte de la circulaire

- tableau de tri et de conservation


Archives des directions régionales des affaires culturelles (services régionaux de l'archéologie)
Note AD 12275 du 22 décembre 1993


Archives des directions régionales des affaires culturelles
Circulaire AD 90-7 du 9 octobre 1990