Article : Comptes rendus des commissions du Conseil supérieur des archives

Groupe de travail sur la transparence de l'évaluation et de la collecte des Archives

Le groupe de travail, dont la première réunion s'est tenue en février 2020, poursuit et approfondit la réflexion lancée par le Service interministériel des archives de France (SIAF) autour de l'évaluation et la collecte des archives publiques. Amorcée avec la publication du rapport de Christine Nougaret en 2017 (Une stratégie nationale pour la collecte et l'accès aux archives publiques à l'ère numérique), et les débats parfois très polémiques qui s’en sont suivis, cette réflexion a donné lieu en 2018, à une consultation en ligne qui a surtout mobilisé le réseau professionnel des archivistes. Le regard des personnalités qualifiées du Conseil supérieur des archives,  qui proviennent d’horizons divers, permettra d’enrichir la réflexion en l’ouvrant au point de vue des usagers et favorisera le dialogue qui s’est amorcé autour de ces questions entre  ces derniers et les professionnels.

Des propositions sont attendues sur les trois questions suivantes  :

  • les moyens d’instaurer plus de transparence sur les processus d’évaluation, de collecte et d’élimination des archives ;
  • la manière dont les usagers, voire les citoyens, pourraient être associés à ces processus ;
  • la mise en oeuvre de priorités, de politiques et de stratégies de collecte par les services publics d’archives.

La pandémie de COVID-19 a lourdement pesé sur la disponibilité et la capacité des membres de s'investir dans les travaux du groupe. Il a par conséquent été convenu lors de la séance du 10 décembre 2020 de focaliser la réflexion sur la première de ces questions.

Voir le rapport de Christine Nougaret : "Une stratégie nationale pour la collecte et l'accès aux archives publiques à l'ère numérique".

Voir la page de  Synthèse de la consultation "Archives pour demain"

Séance du 6 février 2020

Première partie : Méthodes et outils des archivistes en matière de sélection et de collecte

  • Le cadre réglementaire
  • Outils et méthodes de collecte en administration centrale

Deuxième partie : La collecte en ministère, Exemple de la Mission des archives de France auprès des ministères sociaux

  • Le cadre
  • Outils et méthodes de collecte en administration centrale

Compte-rendu de la réunion du 6 février

Séance du 4 juin 2020

Compte-rendu de la réunion du 4 juin : auditions de l'Association des archivistes français, du Réseau national d'action des archivistes, de M. Guillaume Nahon, directeur des Archives de Paris et de Mme Anne-Cécile Tizon-Germe, directrice adjointe des Archives de Paris

Annexes 1, 2 et 3 : documents présentés par le Rn2A aux membres du groupe de travail

Séance du 10 septembre 2020

Compte-rendu de la réunion du 10 septembre : auditions de Bénédicte Grailles et Patrice Marcilloux, enseignants-chercheurs en archivistique à l’Université d’Angers, audition de Valérie Arnold-Gautier et Alain Rossi, respectivement présidente et vice-président la Fédération française de Généalogie et audition d’Antoine Djikpa et Isabelle Malfant-Masson, respectivement président et vice-présidente de l’Association des Généalogistes de France.

Séance du 22 octobre 2020

Compte-rendu de la réunion du 22 octobre.

Séance du 10 décembre 2020

Compte-rendu de la réunion du 10 décembre.

Séance du 28 janvier 2021

La séance du 28 janvier 2021 a été consacrée à explorer les propositions présentées au cours de la séance du 10 décembre 2020 et visant à instaurer une plus grande transparence pour la collecte et l'évaluation des archives. Les échanges n'ont pas fait l'objet de compte rendu.

Séance du 11 mars 2021

Compte-rendu des échanges de la réunion du 11 mars 2021.

Compte-rendu des auditions de la réunion du 11 mars 2021 : Marie-Anne Chabin, archiviste de formation et spécialiste de la gouvernance de la formation et Isabelle Foucher, chargée d'études documentaires et représentante de la CGT-Archives.

 

Commission des archives notariales

Réunion du 10 octobre 2019
Réunion du 26 septembre 2018
Réunion du 20 mars 2018
Réunion du 17 janvier 2018
Réunion du 8 novembre 2017
Réunion du 4 juillet 2017
Réunion du 2 mars 2017
Réunion du 4 février 2016
Réunion du 5 novembre 2015
Réunion du 17 décembre 2014
Réunion du 15 octobre 2014
Réunion du 13 février 2014
Réunion du 3 décembre 2013
Réunion du 25 septembre 2013
Réunion du 28 mai 2013
Réunion du 25 mars 2013
Réunion du 18 décembre 2012
Réunion du 23 juin 2012
Réunion du 18 septembre 2012
Réunion du 17 janvier 2012
Réunion du 14 novembre 2011
Réunion du 11 mars 2011
Réunion du 9 décembre 2010
Réunion du 13 octobre 2010
Réunion du 8 octobre 2009
Réunion du 7 juillet 2009
Réunion du 17 avril 2009
Réunion du 1er juin 2007
Réunion du 6 mars 2007
Réunion du 22 novembre 2006
Réunion du 27 mai 2005
Réunion du 18 mars 2005
Première synthèse de l'enquête "État des lieux pour les archives notariales" lancée en 2004 par la direction des Archives de France (18 mars 2005)
Réunion du 14 mai 2004
Réunion du 23 janvier 2004
Réunion du 4 juillet 2003
Réunion du 28 mars 2003
Réunion du 15 novembre 2002
Réunion du 28 juin 2002
Rapport d'activité juin 2002 - décembre 2003

 

Commission des archives scientifiques et techniques

Réunion du 29 septembre 2004
Réunion du 23 juin 2004
Réunion du 28 janvier 2004
Réunion du 20 novembre 2003
Réunion du 2 octobre 2003
Réunion du 3 juillet 2003
Réunion du 22 mai 2003
Réunion du 3 juillet 2002

 

Commission sélection des archives définitives

Réunion du 28 avril 2004
Réunion du 29 janvier 2003
Réunion du 27 novembre 2002
Réunion du 25 septembre 2002