Contenu éditorial simple : Les archives notariales : manuel pratique et juridique

Une publication du Service interministériel des Archives de France, collection « Manuels et guides pratiques », 2013, 296 pages

 

Cet ouvrage fait la synthèse de plus de quatre-vingts ans d’intérêt des archivistes et des chercheurs pour les archives notariales. En 1928, la loi a rendu possible l'entrée massive des actes des notaires dans les services d'archives publics, avant de la rendre obligatoire en 1979. Elle a entraîné une politique active de collecte, de création d'instruments de recherches et de mise en valeur de ces documents. Ces fonds ont très vite suscité un extraordinaire engouement des chercheurs, qui y ont souvent trouvé la matière de leurs investigations dans des domaines très variés : histoire économique et sociale, histoire de l'art et de l’architecture, histoire du droit ou généalogie familiale.

Ce manuel présente successivement l'institution notariale en France à travers les siècles, le droit et la diplomatique de ses archives, la manière dont on les collecte, inventorie et conserve. Dans une quatrième partie sont évoquées des opérations de mise en valeur de ces fonds.

Cet ouvrage est le fruit collectif de la commission des archives notariales, qui est une émanation du Conseil supérieur des Archives ; il a donc comme auteurs des archivistes, des conservateurs, des chercheurs et des notaires. Il se veut un abrégé pratique destiné à tous ceux qu'intéresse cette source insurpassable de l'histoire des personnes et plus généralement la pratique du notaire. Il a été publié en coopération avec La Documentation française.

 

Table des matières :

Première partie : l'institution notariale hier et aujourd'hui

Deuxième partie : droit et diplomatique des archives notariales

Troisième partie : collecter, traiter, conserver : archivistique notariale

Quatrième partie : recherche et valorisation des archives notariales

Postface : les notaires et leurs archives à travers le monde, aspects comparés du cadre institutionnel et juridique de la conservation de leurs archives

 

Références complètes de l'ouvrage

Découvrez les fonds notariés sur francearchives.fr