Contenu éditorial simple : Il était une fois, Tarbes. Le cadastre

Une publication des Archives municipales de Tarbes, 2017, 36 pages

 

Tout commença par une question, par une recherche…

Dans cet outil merveilleux qu’est le cadastre, par où commence-t-on pour retrouver son information, son chemin, et arriver à des réponses ?

Outil administratif créé pour percevoir des taxes sur les terres, le premier cadastre se présente sous la forme d’une tablette d’argile datant de 3 000 ans avant notre ère et retrouvée à Telloh dans le désert d’Arabie. Elle indique le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de parcelles.

De nos jours, le terme cadastre désigne aussi bien l’administration elle-même que les documents élaborés pour lever l’impôt. Aux origines, c’est un terme occitan dont l’étymologie signifie en grec médiéval (Katastikhon) : liste d’enregistrement, ligne par ligne. En France, les prémices de l’impôt dit direct débuteraient au XIIe siècle : les seigneurs perçoivent la taille (réelle : assise sur la terre, ou personnelle : frappant les revenus), et dans les villes les bourgeois cotisent pour payer les dépenses de la ville. Le prélèvement direct foncier s’inscrit dans ce premier cadre dès la fin du XIIIe siècle dans les régions méridionales. La taille réelle est donc à l’origine de l’impôt foncier que nous connaissons encore de nos jours.

Mais le chemin est long pour parvenir à notre cadastre actuel. Le roi Philippe le Bel (1280-1314) demande aux provinces de son royaume des aides « extraordinaires », en opposition aux revenus ordinaires que lui procure son domaine royal. Sous le règne de Charles VII, de ponctuel, cet impôt devient permanent dès 1439, justifié par les dépenses récurrentes de la guerre de Cent Ans. Ses successeurs, notamment Louis XIV et Louis XV, tentent la mise en place d’un cadastre régulier et cohérent. Mais la conjonction de facteurs négatifs, tels le manque de finances et l’opposition des grands vassaux, ont raison d’un système encore en gestation et trop peu performant pour arriver à s’imposer.

Ce sont toutes ces étapes de construction intermédiaire, du Moyen Âge à la Révolution, qui permettront à Napoléon Ier d’imposer en 1807 un cadastre unique et efficient sur tout le territoire. Mais ce ne sera là aussi qu’une étape, certes majeure, sur un chemin et une évolution qui se poursuivent encore de nos jours…