Inspection générale de l'équipement

Inspection générale de l'équipement et de l'environnement

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Inspection générale de l'aviation civile

Ministère de l'Écologie et du Développement durable

Comité central des travaux géographiques

Transports ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseil général des Ponts et Chaussées (1566-1962)

Services Communs urbanisme et transports ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseil général des Ponts et chaussées (1990-2004)

Services communs urbanisme et transports ; Conseil général des Ponts et Chaussées (1951-1988).

Conseil général des Ponts et Chaussées : dossiers des affaires traitées par la 6e section (urbanisme, architecture, habitat) (1974-1985).

Ministères de la Construction et de l'Équipement ; inspection générale (1959-1990).

Conseil général des Ponts et chaussées (1974-1982).

Conseil général des Ponts et Chaussées : archives de J. Rerolle sur la création du ministère de l'Équipement (1959-1972).

Conseil général des Ponts et Chaussées (1965-1984).

Greffe du conseil général des Ponts-et chaussées (1945-2013)

Sections et collège de spécialités du conseil général des Ponts-et-chaussées (1967-1993)

Ministère de l'Équipement ; Conseil général des Ponts et Chaussées : rapports d’inspection des services (1990).

Archives du Conseil général des Ponts-et-Chaussées et du Conseil des Travaux publics (1750-2013)

Conseil général des ponts et chaussées. Registre des affaires soumises au Conseil de janvier 1814 à juin 1817.

Conseil général des ponts et chaussées. Table des affaires soumises au Conseil général des ponts et chaussées en 1878.

Conseil général des ponts et chaussées. Table des affaires soumises au Conseil général des ponts et chaussées en 1879.

Ministères chargés de l'Équipement et de l'Environnement. Rapports du Conseil général des Ponts et Chaussées et de l'inspection générale de l'environnement (1991-2006).

Fonds Jacques-François Piou (XVIIe-XIXe siècle)

Dossiers de Claude Martinand, vice-président du Conseil général des ponts et chaussées (1981-2009).

Conseil général des ponts et chaussées. Table des affaires soumises au Conseil général des ponts et chaussées en 1880.

Conseil général des ponts et chaussées. Table des affaires traitées en assemblées plénières par le Conseil général des ponts et chaussées en 1913.

Conseil général des ponts et chaussées. Table des affaires soumises au Conseil général des ponts et chaussées en 1881.

Table des affaires soumises à la Section des Routes et des Chemins de fer (1843).

Conseil général des ponts et chaussées. Table des affaires soumises au Conseil général des ponts et chaussées en 1882.

Conseil général des ponts et chaussées. Table des affaires traitées en assemblées plénières par le Conseil général des ponts et chaussées en 1912.

Ministère de l'Équipement ; Commission spéciale des marchés de génie civil : registres de délibérations (1966-1976).

Conseil général des ponts et chaussées. Registres d'enregistrement des affaires examinées par les deux sections du Conseil général des ponts et chaussées (1870-1871).

Archives du Conseil général des ponts et chaussées (1952-1984).

Archives du Conseil général des ponts et chaussées (1977-1988).

Conseil général des ponts et chaussées. Mission d’inspection pluridisciplinaire relative au sinistre du port de Nice du 27 octobre 1979 (1979-1989).

Services communs urbanisme et transports ; Conseil général des Ponts et chaussées (1944-1991)

Conseil général des Ponts et Chaussées. Registre d'enregistrement des affaires soumises au Conseil relatives aux routes, ponts et chemins de fer. (1848).

Conseil général des ponts et chaussées. Table des affaires traitées en assemblées plénières par le Conseil général des ponts et chaussées en 1911.

Ministère de l'Équipement. Conseil Général des ponts et chaussées. 5e section. Archives de la Mission pour le rétablissement du caractère maritime du Mont Saint-Michel (1973-2005).

Conseil général des ponts et chaussées. Affaires soumises au Conseil général des Ponts et Chaussées durant la Première Guerre mondiale.

Ministère des Travaux publics et des transports. Conseil général des ponts et chaussées. Missions (1993-2006)

Ministère des travaux publics et des transports. Conseil général des ponts et chaussées. Conseil national de l'informatique géographique (1891-1992).

Conseil général des Ponts et Chaussées. Table des affaires soumises au Conseil général des Ponts et Chaussées (1874).

Conseil Général des Ponts et Chaussées. 24e registre des délibérations du Conseil Général des Ponts et Chaussées à dater du 2 octobre 1813 jusqu'au 26 janvier 1814.

Conseil général des Ponts et Chaussées. Registre des délibérations (7 juillet 1813 - 29 septembre 1813)

Conseil général des Ponts et Chaussées. Registre des délibérations (24 avril 1813 - 30 juin 1813)

Conseil général des ponts et chaussées. Registre d'enregistrement des affaires examinées en assemblées plénières (1908).

Conseil général des ponts et chaussées. Registre d'enregistrement des affaires examinées en assemblées plénières (1907).

Assemblées des Ponts et Chaussées. Avis rendus par les assemblées durant l'an 2 de la République (10 mai 1794 - 17 septembre 1794).

Ministère de l’Écologie et du Développement Durable ; Conseil général des Ponts et chaussées. Archives de la section des affaires d’aménagement et d’environnement (1968-1992)

France. Ministère de l'Environnement. Service communs urbanisme et transports. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Section des affaires économiques (1966-1992)

Services communs urbanisme et transports. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Section des affaires générales