Circulaire : Dépôt d'archives techniques du génie aux archives départementales [archives techniques immobilière domaine des armée]

Type de document

Circulaire

Autres Références

003970 DCG/T/EG

Statut du texte

caduc

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Date de signature

15/07/1969

Nature

Note

Code SIAF

AD 11987/7406

Date de signature ou de publication

15/06/1971

Services administratifs concernés

France. Région militaire (numéro). Direction des travaux du génie

Date de modification

18/12/1998

Domaine archivistique

Circulaire de tri

Domaines (mots matières)

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