Circulaire : Dépôt d'archives techniques du génie aux archives départementales [archives techniques immobilière domaine des armée]
Type de document
Circulaire
Autres Références
003970 DCG/T/EG
Statut du texte
caduc
Télécharger le document
Date de signature
15/07/1969
Nature
Note
Code SIAF
AD 11987/7406
Date de signature ou de publication
15/06/1971
Services administratifs concernés
France. Région militaire (numéro). Direction des travaux du génie
Date de modification
18/12/1998
Domaine archivistique
Circulaire de tri