Circulaire : Versement des archives de l'enseignement : écoles normales d'instituteurs et d'institutrices
Type de document
Circulaire du ministre de l'éducation nationale(sauvegarde du patrimoine éducatif des écoles normales d'instituteurs et d'institutrices)
Autres Références
80-352
Statut du texte
abrogée
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Date de signature
21/08/1980
Nature
Note
Code SIAF
AD 18460/8400
Date de signature ou de publication
30/10/1980
Services administratifs concernés
École normale (commune, département)
Date d'abrogation
22/02/2005
Texte abrogatoire
DPACI_RES_2005_003|
Domaine archivistique
Circulaire de tri