Circulaire : Versement des archives de l'enseignement : écoles normales d'instituteurs et d'institutrices

Type de document

Circulaire du ministre de l'éducation nationale(sauvegarde du patrimoine éducatif des écoles normales d'instituteurs et d'institutrices)

Autres Références

80-352

Statut du texte

abrogée

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Date de signature

21/08/1980

Nature

Note

Code SIAF

AD 18460/8400

Date de signature ou de publication

30/10/1980

Services administratifs concernés

École normale (commune, département)

Date d'abrogation

22/02/2005

Texte abrogatoire

DPACI_RES_2005_003|

Domaine archivistique

Circulaire de tri

Domaines (mots matières)