Circulaire : Carnets anthropométriques des nomades : versement aux archives départementales des carnets périmés

Statut du texte

caduc

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Nature

Circulaire

Code SIAF

AD 70-3

Date de signature ou de publication

13/04/1970

Services administratifs concernés

Département. Préfecture Département. Sous-préfecture (commune)

Date de modification

12/05/1976

Domaine archivistique

Circulaire de tri

Domaines (mots matières)

Typologie documentaire

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