Circulaire : Archives de l'éducation nationale : rectorats, inspections académiques, établissements d'enseignement supérieur, établissements d'enseignement du second degré, écoles primaires, écoles maternelles et établissements d'enseignement spécial

Type de document

Circulaire du ministre de l'éducation nationale

Autres Références

AD 70-215

Statut du texte

abrogée

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Date de signature

28/04/1970

Nature

Circulaire

Code SIAF

AD 70-5

Date de signature ou de publication

26/05/1970

Services administratifs concernés

France. Rectorat (ressort), Département. Inspection académique Établissement d'enseignement du second degré Nom (commune, département) Établissement d'enseignement spécialisé Nom (commune, département) Établissement d'enseignement supérieur nom (commune, département) École maternelle Nom (commune, département) École primaire Nom (commune, département)

Date d'abrogation

22/02/2005

Texte abrogatoire

DPACI_RES_2005_003|

Domaine archivistique

Circulaire de tri

Domaines (mots matières)

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