Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Circulaire : Archives des services extérieurs de l'Office national des forêts (ONF)

Statut du texte

abrogée

Télécharger le document

AD_72_2.pdf

Nature

Circulaire

Code SIAF

AD 72-2

Date de signature ou de publication

26/06/1972

Services administratifs concernés

Office national des forêts (France). Division (commune, département) Office national des forêts (France). Conservation (commune, département) Office national des forêts (France). Agence (dénomination)

Producteur(s)

ONF

Date de modification

16/11/1972

Date d'abrogation

28/04/1988

Texte abrogatoire

Versement, tri et conservation des archives des services extérieurs de l'Office national des forêts

Domaine archivistique

Circulaire de tri

Domaines (mots matières)

environnement, agriculture

Modifie le(s) texte(s) suivant(s)

ARRETE_1921_07_01 du 01/07/1921

Modifié par les textes suivants

AD_18620_12418 du 16/11/1972