Circulaire : Traitement des archives des directions départementales de l'agriculture et de la forêt : archives des services chargés des opérations d'aménagement et d'équipement

Type de document

Circulaire

Autres Références

DGA/MCP/C97-1001

Statut du texte

en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)

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Nature

Circulaire

Code SIAF

AD 97-3

Date de signature ou de publication

13/02/1997

Services administratifs concernés

Département. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Producteur(s)

DDAF

Date de modification

09/12/2009

Domaine archivistique

Circulaire de tri

Domaines (mots matières)

Domaines d'action

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