Circulaire : Modalités de dépôt, signalement et reproduction des thèses ou travaux présentés en soutenance en vue du doctorat
Type de document
Arrêté
Autres Références
sans référence
Statut du texte
en vigueur
Date de signature
25/09/1985
Date de signature ou de publication
25/09/1985
Services administratifs concernés
Université nom (chef-lieu de département)
Date de modification
22/02/2005
Domaine archivistique
Circulaire de tri