Circulaire : Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2009 par les services départementaux d'archives

Référence

MCCC1032032C

Statut du texte

ponctuel

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Nature

Circulaire

Code SIAF

DGP/SIAF/2010/022

Date de signature ou de publication

29/12/2010

Services administratifs concernés

Département. Archives départementales

Domaine archivistique

Ensemble des domaines

Domaines (mots matières)