Circulaire : Tri et conservation des archives des établissements publics relevant du Ministère des Sports : centres d'éducation populaire et de sport (CREPS) et écoles nationales (ENVSN, ENSM, IFCE en ce qui concerne l'ex-ENE)
Statut du texte
en vigueur
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Nature
Instruction
Code SIAF
DGP/SIAF/2011/004
Date de signature ou de publication
21/01/2011
Services administratifs concernés
Centre régional d'éducation physique et sportive (chef-lieu de région) ; École nationale de ski et d'alpinisme (Chamonix-Mont-Blanc, Haute-Savoie) ; École nationale de voile et des sports nautiques (France) ; École nationale supérieure maritime (Paris) ; École nationale d'équitation (Saumur, Maine-et-Loire) puis Institut français du cheval et de l'équitation (en qui concerne l'ex-École nationale d'équitation, ENE)
Producteur(s)
CREPS ENSA ENVSN ENSM IFCE
Domaine archivistique
Circulaire de tri