Circulaire : Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2010 par les services départementaux d'archives
Statut du texte
ponctuel
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Nature
Note d'information
Code SIAF
DGP/SIAF/2011/017
Date de signature ou de publication
22/09/2011
Services administratifs concernés
Département. Archives départementales
Domaine archivistique
Ensemble des domaines