Circulaire : Documents normatifs en matière de conception, de construction et d'aménagement des bâtiments d'archives

Statut du texte

en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)

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Nature

Instruction

Code SIAF

DITN/RES/2004/005

Date de signature ou de publication

02/12/2004

Domaine archivistique

Bâtiment d'archives