Circulaire : Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2004 par les services départementaux d'archives

Statut du texte

ponctuel

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Nature

Instruction

Code SIAF

DPACI/RES/2006/009

Date de signature ou de publication

15/09/2006

Services administratifs concernés

Département. Archives départementales

Domaine archivistique

Ensemble des domaines

Domaines (mots matières)