Circulaire : Tri et conservation des archives des Haras nationaux

Statut du texte

en vigueur

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Nature

Instruction

Code SIAF

DPACI/RES/2007/003

Date de signature ou de publication

16/01/2007

Services administratifs concernés

Haras nationaux (France)

Domaine archivistique

Circulaire de tri

Domaines (mots matières)