Circulaire : Tri et traitement des archives produites et reçues par les services en charge de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Type de document
Instruction
Autres Références
09-147
Référence
MCCC0931659J
Statut du texte
en vigueur
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Nature
Instruction
Code SIAF
DPACI/RES/2009/027
Date de signature ou de publication
24/12/2009
Services administratifs concernés
Département. Direction départementale de la jeunesse et des sports
Producteur(s)
DDJS
Domaine archivistique
Circulaire de tri