Circulaire : Gestion des archives des monuments historiques dans les directions régionales des Affaires culturelles (DRAC)
Statut du texte
en vigueur
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Nature
Guide
Code SIAF
sans référence
Date de signature ou de publication
18/12/2015
Services administratifs concernés
Région. Direction régionale des affaires culturelles
Producteur(s)
DRAC ; CRMH
Domaine archivistique
Circulaire de tri