Circulaires
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Référence : sans référenceNature : GuideStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 18/12/2015Extrait de la notice :
…Chaque grande série peut alors être reprise pour être divisée en sous-séries (par commune, par monument, etc.).…
…photographies (« fiches cartonnées » de format 13 x 18 cm), diapositives ; • fichiers de photographies numériques ; • correspondance administrative par commune…
…L’usage d’une adresse électronique commune, largement diffusée, permet de réceptionner directement les courriels et d’y transférer les demandes reçues…
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Nature : Cadre méthodologiqueStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 01/07/2014Extrait de la notice :
…les différentes institutions qui traitent les documents produits et les conservent afin de définir l'échelon de conservation le plus pertinent entre la commune…
…C'est notamment le cas de l'état civil, conservé à la fois en commune et au niveau du greffe.…
…les différentes institutions qui traitent les documents produits et les conservent afin de définir l'échelon de conservation le plus pertinent entre la commune…
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Référence : DGP/SIAF/2011/017Nature : Note d'informationStatut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 22/09/2011Extrait de la notice :
…établissements publics de l’État délocalisés École supérieure de commerce de Troyes (8 tableaux) Aube 09 - Communes, établissements publics communaux Commune…
…Direction des ressources humaines - Suivi carrières et paies, Suivi financier et budgétaire Loir-et-Cher Documents généraux Var Affaires scolaires Var Commune…
…de Lapalud Vaucluse Commune de Saint-André-les-Vergers (services techniques municipaux) Aube 10 - Groupements de collectivités Syndicat départemental…