Résultats de recherche

2 circulaires

  • Référence : DGP/SIAF/2011/017
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 22/09/2011
    Extrait de la notice :

    …établissements publics de l’État délocalisés École supérieure de commerce de Troyes (8 tableaux) Aube 09 - Communes, établissements publics communaux Commune

    …Direction des ressources humaines - Suivi carrières et paies, Suivi financier et budgétaire Loir-et-Cher Documents généraux Var Affaires scolaires Var Commune

    …de Lapalud Vaucluse Commune de Saint-André-les-Vergers (services techniques municipaux) Aube 10 - Groupements de collectivités Syndicat départemental…

  • Référence : AD 8299
    Nature : Instruction
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature : 02/09/1994
    Date de signature ou de publication : 02/09/1994
    Extrait de la notice :

    …Le respect de ces diverses règles est soumis, quel que soit le service, archives ou bibliothèque, auquel est confiée la gestion des archives de la commune

    …Je tiens en outre à attirer votre attention sur le fait que la mission d’un service d’archives, dans une commune, ne saurait se limiter à la conservation…

    …matérielle, à la mise en valeur et à la communication au public du fonds des archives définitives de la commune.…

Liens