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361 circulaires

  • Référence : DGPA/SIAF/2024/002
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 14/10/2024
    Date de signature ou de publication : 04/10/2024
    Extrait de la notice :

    …Destinataires : Date: Services départementaux d'archives {0 AVR. 2024 Pièces jointes : Référentiel de conservation des archives de l'enregistrement…

    …et l'échantillonnage des archives publiques, juillet 2014 Textes modifiés - - Circulaire AD 8710 du 30 décembre 1987 relative au versement et à la conservation

    …Un nouveau référentiel de conservation qui vise d’une part à actualiser la liste des typologies de documents produits par les services de l'enregistrement…

  • Référence : DGPA/SIAF/2024/001
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 25/04/2024
    Date de signature ou de publication : 26/04/2024
    Extrait de la notice :

    …Dans un tel contexte, la conservation et la communication des dossiers détenus par les OAA est un enjeu crucial.…

    …La présente fiche réflexe vise à assurer une bonne gestion par les OAA de leurs archives, en rappelant les règles applicables à la conservation et à la…

    …Gestion des archives par les OAA : une obligation de conservation, sous le contrôle de l’administration des archives...................................…

  • Référence : DGPA/SIAF/2024/003
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 25/04/2024
    Date de signature ou de publication : 26/04/2024
    Extrait de la notice :

    …Copie conforme de MC/2024/D/14492 le 25-04-2024 17:05 Note sur la durée de conservation des dossiers d'agents et salariés de l'Établissement français…

    …individuels des salariés de droit privé Pour les salariés de droit privé, il n'existe pas de dispositions légales ou réglementaires fixant la durée de conservation

    …individuel des agents publics géré sur support électronique Note d'information DGP/SIAF/2014/001 : Mesures de simplification relatives au tri et à la conservation

  • Référence : DGPA/SIAF/2024/004
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 20/03/2024
    Extrait de la notice :

    …Service interministériel des Archives de France Destinataires : Services départementaux d'archives Date : 20/03/2024 Pièce jointe : - Référentiel de conservation

    …archives des agences régionales de santé (ARS) Afin d'actualiser et de compléter la circulaire DGP/SIAF/2013/001 du 25 avril 2013 consacrée au tri et à la conservation

    …directions départementales des affaires sanitaires et sociales, un groupe pilote composé de plusieurs ARS a travaillé sur la rédaction d'un référentiel de conservation

  • Référence : DGPA/SIAF/2023/010
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 13/02/2024
    Date de signature ou de publication : 13/02/2024
    Extrait de la notice :

    …Archivage des documents d’autorisations d’urbanisme : Référentiel de conservation et fiche d’évaluation archivistique Référence : DGPA/SIAF/2023/010 Signataires…

    …d’urbanisme ; Harmoniser les préconisations de conservation et de tri pour les périmètres de compétences de l’État et des Collectivités.…

    …Ainsi, lorsque les espaces de conservation le permettent, les collectivités peuvent conserver les déclarations au-delà de la DUA.…

  • Référence : DGPA/SIAF/2023/016
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 10/10/2023
    Date de signature ou de publication : 11/10/2023
    Extrait de la notice :

    …La conservation du plan cadastral, qui avec les données, permettra une visualisation cartographique de la documentation littérale du cadastre, va faire…

    …Ainsi, afin d'assurer la conservation des données numérique du cadastre, le Service interministériel des Archives de France à expérimenté en 2016…

    …Les travaux nécessaires à la mise en œuvre du versement Pour répondre et de la conservation des fichiers fonciers, menés par les Archives nationales…

  • Référence : DGPA/SIAF/2023/006
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 14/09/2023
    Date de signature ou de publication : 04/10/2023
    Extrait de la notice :

    …patrimoines et de Æ 41 l'architecture MINISTÈRE DE LA ns Fraternité Service interministériel des Archives de France Sous-direction de la collecte, de la conservation

    …L'autorisation unique d'élimination ne s'applique pas : Aux typologies documentaires non identifiées mentionné - - dans le référentiel de conservation

    …ci-dessus ; Aux archives qui à l'issue de leur durée de conservation seraient identifiées comme étant des archives définitives et déclarées comme telles…

  • Référence : DGPA/SIAF/2023/007
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/08/2023
    Extrait de la notice :

    …Les délais de conservation ont été réduits chaque fois que cela a été possible.…

    …de la conservation, c’est-à-dire le métier utilisateur du document.…

    …DSI AFG/Siège Conservation du dernier procès-verbal.…

  • Référence : DGPA/SIAF/2023/009
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 01/08/2023
    Extrait de la notice :

    …Archivage des documents DGPA/SIAF/2023/010 Référentiel de conservation et fiche Lien à venir Pour finaliser ce corpus, une étude portée par le Service…

    …Le SEDA permet de modéliser les échanges réalisés par ces acteurs dans le cadre de six processus : - Le conservation ; - La demande de transfert ;…

    …Certaines applications métier permettent de calculer si la décision a été rendue de manière conservation.…

  • Référence : DGPA/SIAF/2023/008
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 11/05/2023
    Date de signature ou de publication : 15/06/2023
    Extrait de la notice :

    …Référentiel interne à la SNCF : RA 00063 (Gestion et conservation des archives du groupe public ferroviaire) Pour assurer cette contribution, le SARDO…

    …Référentiel interne à la SNCF : RA00063 (Gestion et conservation des archives du groupe public ferroviaire) Pour assurer cette contribution, le SARDO s…

    …Il procède à des expurgations sur ces dossiers, puis les numérise pour réalisation de microfiches par le CMTA et conservation définitive.…

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